Conditions générales de vente

Conditions Générales Non Stop Drive

Covid 19
Dans le cadre de la crise sanitaire actuelle, l’auto-école Nonstopdrive applique les mesures d’hygiène dictée par le conseil fédéral :
Port du masque obligatoire en voiture et en salle.
Désinfection des mains en salle de cours et en cours de conduite.
Nos locaux sont régulièrement nettoyés et désinfectés. 
Annulation.
Le cas échéant, le montant total du cours vous sera facturé.
Aucune dérogation possible. 
Annulation de la part de L’auto-école 
L’auto-école Nonstopdrive se réserve le droit de déplacer un cours (cours moto,
sensibilisation ou 1er secours) sans préavis dû à un manque de participants ou pour
des conditions météorologiques défavorable (neige, verglas).

Documents à présenter 
1er secours : pièce d’identité 
Sensibilisation : pièce d’identité et permis d’élève 
Cours voiture : pièce d’identité et permis d’élève 
Cours moto : pièce d’identité, permis d’élève et permis de circulation. 

Prix 
Nous proposons des offres ponctuellement durant l’année.
Nos tarifs peuvent changer à tout moment. 
Tva supprimée

1. Introduction

Nous vous prions de lire attentivement les présentes Conditions générales avant
d’utiliser ce site internet. En utilisant ce site internet ou en effectuant une inscription
par son intermédiaire, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions
générales.
Si vous n’êtes pas d’accord avec l’intégralité de ces Conditions générales, vous ne
devez pas vous inscrire au sein de Non Stop Drive. Les présentes Conditions
générales peuvent être modifiées à tout moment ; vous devez en prendre
connaissance avant de valider votre demande, les conditions en vigueur lors de votre
visite sur ce site internet ou lors de la conclusion du Contrat étant automatiquement
applicables.

2. Nos Coordonnées

Ce site internet est exploité par Non Stop Drive, une société genevoise enregistrée
auprès du Registre du Commerce du Canton de Genève, dont le siège social est
basé au Chemin du 23 août 4, 1205 Genève.

3. Vos données

Toute information ou donnée personnelle que vous nous fournissez sera traitée dans
le respect et en toute confidentialité. En utilisant notre site internet, vous acceptez le
traitement de ces informations, et déclarez que toutes les informations que vous
nous fournissez sont correctes et exactes

4. Coronavirus

Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, nous tenons à vous informer
qu’en cas de fermeture exceptionnelle, les forfaits déjà payés sont gelés et réactivés
dès la réouverture.

5. Annulation inscription

Toute annulation doit nous parvenir minimum 96heures avant le début du cours
auquel vous avez souscrit, dans le cas échéant le montant ne vous sera pas
remboursé. Concernant une annulation dû au coronavirus, nous vous prions de nous

envoyer par courrier électronique le certificat du médecin cantonal avec la mention
que vous êtes bien positif (ve) ou en quarantaine obligatoire (dans ce cas le montant
ne vous sera pas facturé).

6. Annulation de la part du moniteur

Pour vous sécuriser, le moniteur peut annuler une leçon de conduite si les conditions
météorologiques ne sont pas bonnes (neige, pluie forte, grêle, etc), dans ce cas le
montant déjà payé sera pour votre prochaine séance
7. Présentation à l’examen pratique (OCV)

Nous présentons uniquement nos élèves conducteurs à l’examen pratique après
avoir analyser qu’ils /elles sont aptes pour cet examen, dans le cas échéant l’élève
qui souhaite se présenter peut le faire mais avec son véhicule personnel.

8. Documents à avoir sur vous

Dans le cadre de votre formation sauf pour les premiers secours et théorie, votre
permis d’élève vous sera demandé pour chaque cours, et toute absence de ce
dernier peut engendrer l’exclusion du cours sans remboursement possible. Afin de
vérifier votre identité munissez vous d’une pièce d’identité valable pour toute
démarche au sein de notre auto-école.

9. Prix

Les tarifications de nos divers cours peuvent varier d’une période à l’autre, nous
attirons donc votre attention à bien vérifier en bas de page grâce (*) la durée de
l’offre. Des prix spéciaux sont proposés aux élèves ayant fait toutes les étapes du
permis de conduire au sein de notre établissement.

10. Communications écrites

Lorsque vous utiliser notre site internet, vous acceptez que la communication écrite
entre vous et nous se fasse par voie électronique. Bien entendu vous êtes mineur et
vos parents ou tuteurs légaux souhaitent une lettre, vous êtes prié de nous le faire
savoir par email à infos@nonstopdrive.ch

11. Avis

Votre avis est importants pour nous, c’est pour cela que nous sommes à votre écoute
via les réseaux sociaux et par courrier ou email.

12. La loi applicable

La loi applicable est celle de la confédération helvétique.

13. Les bons cadeaux

Non Stop Drive propose des bons cadeaux sans montant minimum requis, ce dernier
est valable pendant 12 mois à compter du jour que le paiement a été effectué et
valable pour tous nos cours. Le bon est en format carte papier. En cas de perte ou vol,
aucun remboursement ne pourra être fait.

14. Moyens de paiement

Notre entreprise propose divers moyens de paiement à vous d’opter pour celui que
vous préférez :
 TWINT ou Espèces
Notez bien que pour valider votre inscription certains cours obligent le paiement en
avance, et vous pouvez soit nous régler directement à l’établissement 48h. avant le
début du cours ou par BVR et nous envoyer la preuve par email.

15. Duplicatas

Toutes les attestations que nous vous fournissons sont enregistrées dans notre base
de données client(e)s pendant 6 ans pour les premiers secours. Toute copie vous
sera facturée 30 CHF TTC